LE FRUIT DÉFENDU

SARL DOMAINE MAGELLAN
SCEA DOMAINE MAGELLAN

Présentation de la marque LE FRUIT DÉFENDU

Déposée le 25 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAGELLAN et DOMAINE MAGELLANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FRUIT DÉFENDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAGELLAN domicilié(e) 467 Ave de la Gare, 34480 MAGALAS - France et DOMAINE MAGELLANTODO domicilié(e) 467 Ave de la Gare, 34480 MAGALAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE MAGELLAN - France.

La marque LE FRUIT DÉFENDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRUIT DÉFENDU est expirée depuis le 25 juin 2011.

DOMAINE MAGELLAN a également déposé les autres marques suivantes : MAGELLAN AUTAN , MIDI LIBRE , MARQUIS DE CRISTOL , LE FRUIT DÉFENDU DOMAINE MAGELLAN , Côté Midi , MAGELLAN PONANT , DOMAINE MAGELLAN , LE FRUIT DEFENDU , MAGELLAN LE ROSE DES VENTS , RESPONSABLE